ARTICLE 1er – Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après, les « Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes de Produits et Services réalisées en présentiel ou depuis le site https://yoga-center.fr appartenant à l’association Yoga Center, dont le siège social est Zi la valampe 2 Avenue de l’homme à la fenêtre 13220 Chateauneuf-les-Martigues

et exerçant son activité sous l’enseigne Yoga Center auprès d’acheteurs (ci-après, le « Client »), désirant acquérir les produits (ci-après, les « Produits ») ou bénéficier des prestations de services (ci-après, les « Services ») proposés par Yoga Center au sein de son studio.

Les Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente ou vente en ligne de Produits et Services proposés par Yoga Center au Client, à partir du site, ou au sein de son studio.

Le fait pour le Client, de commander sur le site Yoga center des Produits et Services emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales qui prévalent sur toutes autres conditions et notamment celles applicables pour les ventes au sein du studio. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées sans réserve avant son achat de Produit ou de Service. A cet égard, elles lui sont opposables conformément aux termes de l’article 1119 du code civil.

La vente de Produits ou Services est réputée conclue à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.

Ces Conditions Générales pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en ligne sur le Site à la date de passation de la commande.

Les Conditions Générales sont disponibles au siège social de Yoga Center et sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits et Services proposés par Yoga center

ARTICLE 2 – Informations précontractuelles

Article 2.1:

Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales et de toutes les informations listées à l’article L221-5 du code de la consommation.

Article 2.2 :

Sont transmises au Client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :

Les caractéristiques essentielles des Services.

Le prix des Services et des frais annexes.

En l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel Yoga Center s’engage à exécuter le Service, quel que soit son prix.

Les informations relatives à l’identité de Yoga Center, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités.

Les informations relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l’existence et aux modalités de mise en œuvre des garanties et autres conditions contractuelles.

Article 2.3 :

Yoga Center communique au Client les informations suivantes :

Son nom ou sa dénomination sociale, l’adresse géographique de son établissement et, si elle est différente, celle du siège social, son numéro de téléphone et son adresse électronique.

Les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi que les modalités prévues par Yoga Center pour le traitement des réclamations.

En cas de vente, l’existence et les modalités d’exercice de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-1 et suivants du code de la consommation, de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et s. du code civil, ainsi que, le cas échéant, de la garantie commerciale et du service après-vente respectivement visés aux articles L. 217-15 et L. 217-17 du code de la consommation.

La durée du contrat, lorsqu’il est conclu à durée déterminée, ou les conditions de sa résiliation en cas de contrat à durée indéterminée.

Article 2.4 :

Yoga Center indique, en ce qui concerne le contenu numérique :

Toute inter-opérabilité pertinente de ce contenu avec certains matériels ou logiciels dont Yoga Center a ou devrait raisonnablement avoir connaissance.

Article 3

Article 3.1 – Informations sur l’entreprise Yoga Center

YOGA CENTER

 est une association dont le siège est situé à Zi la valampe 2 Avenue de l’homme à la fenêtre 13220 Chateauneuf-les-Martigues, le président est Barraco Pierre. SIRET: 854 022 498 00026 Déclaration INSEE

La professeure de yoga fondatrice de la plateforme des cours est Mélanie Barraco

Contact : yogacenter13@gmail.com

Le Studio Yoga center a été créé en juillet 2019  dans le but de créer un lieu zen, inspirant et confortable pour une pratique dans d’excellentes conditions.

L’espace membre Yoga center  contenant  les Vidéos en replay a été crée en juillet 2020  afin de proposer des supports numériques de yoga, en intégrant cette plateforme au yoga-center.fr. Celle-ci met à disposition une gamme de séances de yoga avec des thèmes, des pratiques, des niveaux et des durées variés.

Article 2.2: Début et fin des cours – fermeture du studio

ARTICLE 3 – Conditions d’accès aux Services et règlement intérieur

Pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité des Services et permettre à chaque Client de participer, l’accès aux Services est conditionné au respect des règles suivantes :

Le Client devra se présenter 5mn minimum avant l’heure de début du cours. Pour des raisons de sécurité résultant de la nécessité de participer à la phase d’échauffement, le Client pourra participer au cours s’il arrive en retard.

Les cartes et Abonnements sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être cédés à un tiers.

L’heure de début de réalisation des Services ne sera pas décalée en cas de retard du Client quel qu’en soit la cause.

Le Client devra respecter le règlement intérieur de Yoga Center, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.

ARTICLE 4 – Formation de la commande

Article 4.1 – Condition de la commande :

Le Client doit être majeur au moment de la passation de la commande.

En cas d’indisponibilité d’un Service, le Client en sera informé soit directement par un message sur le Site soit par courrier électronique.

En commandant les Services, le Client certifie qu’il s’est assuré qu’il n’est l’objet d’aucune contre-indication à la pratique du sport et plus particulièrement des activités proposées par Yoga Center.

Le nombre de place à chacun des cours étant limité, il est obligatoire pour le Client de réserver ses cours sur le Site.

Article 4.2 – Signature électronique

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire ou IBAN du Client et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord de celui-ci à :

– exigibilité des sommes dues au titre de la commande.

– signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.

En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, le Client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter Yoga Center.

Article 4.3 – Validation de la commande

La commande étant validée, le Client accepte les présentes Conditions Générales.

La commande sera considérée comme définitive à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Services disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

Pour toute question relative au suivi d’une commande, le Client doit appeler au 0762990888 ou envoyer un mail à l’adresse suivante : yogacenter13@gmail.com

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Yoga Center dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

ARTICLE 5 – Prix

Les Produits et Services sont fournis aux prix en vigueur figurant sur le Site. Le prix des Services est détaillé sur le site du studio – page « Tarifs ». Yoga Center se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les prix sont exprimés en Euros TTC.

Les prix ne tiennent pas compte de la TVA applicable. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.

Le prix de la commande de cartes et d’abonnements peut être payé en plusieurs versements par chèques ou espèces selon un échéancier défini d’un commun accord avec Yoga Center.

ARTICLE 6 – Conditions de paiement

Sauf accord contraire de Yoga Center , le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client :

Soit par paiement sécurisé sur le Site Internet, par cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues, ou virement bancaire.

Soit par chèque ou espèces directement au Studio Yoga Center .

En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée selon accord entre les parties.

En outre, Yoga Center se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes effectuées par le Client et de lui interdire l’accès aux cours.

ARTICLE 7 – Réservation et annulation des cours

Pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations pour les cours collectifs et les cours privés doivent impérativement être annulées jusque 2 heures pour les cours collectifs et 3h pour les cours privés avant ceux-ci. A défaut d’annulation dans le délai impératif avant le début du cours selon qu’il s’agit d’un cours collectif ou d’un cours privé, le montant ou la durée du cours sera dû et déduit de la carte ou de l’abonnement. A défaut de règlement de cette pénalité, le Client ne pourra accéder à un prochain cours. Les cours collectifs et privés ne pourront être décalés si le Client arrive en retard.

Définitivement empêché pour des causes de santé ou professionnelles, même sur présentation de justificatifs adéquats, le Client – bénéficiant d’un abonnement annuel ou d’une carte –ne pourra pas demander la résiliation unilatérale de son contrat.

Il ne pourra pas demander le remboursement  des Services .

Sauf si il a un abonnement mensuel il pourra le résilier à tout moment de l’année sans justificatif.

ARTICLE 8 – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, si le Client a acheté les Services sur le Site Internet, le Client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la livraison des Produits ou de la commande des Services pour exercer son droit de rétractation auprès de Yoga Center, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Services achetés sur le Site Internet et les frais de livraison sont remboursés.

L’échange ou le remboursement sera effectué dans un délai de 1 mois à compter de la réception, par chèque, de la réception de la demande de rétractation.

Si avec l’accord du Client, les Services ont été pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation, le Client renonce expressément à son droit de rétractation.

Les Services déjà exécutés pour lesquels le droit de rétractation interviendrait dans un délai inférieur à ceux prévus pour leur annulation selon la grille tarifaire consultable sur le site, ne pourront être remboursés.

ARTICLE 9 – Garantie et Responsabilité

Les Services sont conformes à la réglementation en vigueur en France et sont commercialisés à l’intention de non professionnels.

Responsabilité au titre des Services :

Les Services sont assurés par des professionnels expérimentés qui sont charge de leur mise en œuvre.

Les cours pourront être annulés à tout moment par sms ou email sans avoir à justifier des raisons de leur annulation sous réserve d’en informer les Clients avec un préavis minimal de 3 heures. Une telle annulation pourra en particulier intervenir en cas d’empêchement du professeur ou en cas de problème inhérent au local de Yoga Center. Dans ce cas les cours seront rattrapés et ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement.

Yoga Center se réserve également le droit d’annuler les cours à tout moment et sans préavis en cas de problème de sécurité.

Yoga Center met à disposition des Clients un espace vestiaire/Accueil  leur permettant de se changer. Les affaires des Clients restent sous leur entière responsabilité et la responsabilité de Yoga Center ne saurait être engagée en cas de perte, de détérioration ou de vol dès lors qu’aucune faute ne pourra être retenue à l’encontre de Yoga Center ni de ses installations.

ARTICLE 10 – Protection des données à caractère personnel

Conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, Yoga Center met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente et l’exécution des Services définis aux présentes Conditions Générales.

Yoga Center s’engage à assurer la protection des données personnelles des Clients et de l’ensemble des données personnelles obtenues dans le cadre de l’utilisation du Site.

Le Client est informé des éléments suivants :

 Yoga Center, dont les coordonnées figurent en en-tête des présentes est responsable du traitement.

Les données à caractère personnel des Clients sont traitées pour l’exécution des commandes passées par le Client sur le Site.

Aucun transfert hors Union Européenne des données à caractère personnel des Clients n’est prévu.

Les données à caractère personnel des Clients traitées sont conservées pour la durée nécessaire à l’exécution du contrat.

Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel dispose du droit de demander au responsable du traitement l’accès à ses données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données. Ce droit peut être exercé en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à Yoga Center à l’adresse électronique yogacenter13@gmail.com.

Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel a le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Les données à caractère personnel demandées lors de la commande sont nécessaires à l’établissement de la facture (obligation légale), sans quoi la commande ne pourra pas être passée.

Aucune décision automatisée ou profilage n’est mis en œuvre au travers du processus de commande.

ARTICLE 11 – Propriété intellectuelle

Le contenu du Site internet est la propriété de Yoga Center et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

En outre, Yoga Center reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc. réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture et de la présentation des Produits et Services.

ARTICLE 12 – Clauses diverses

ARTICLE 12.1 – Non-validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

ARTICLE 12.2 – Non-renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes Conditions Générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

ARTICLE 12.3 – Langue du contrat

Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 12.4 – Loi applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige survenant à propos de l’exécution, de la résiliation ou de l’interprétation des Conditions Générales, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Sous réserve des dispositions légales d’ordre public applicables, tout différend lié ou résultant de la validité, de l’exécution, de l’interprétation ou de la formation des présentes Conditions Générales fera l’objet en priorité d’une demande à la Société pour obtenir une solution amiable et à défaut de conciliation, à la juridiction exclusive des juridictions de France.

Article 13– Conditions d’accès, réservations, paiements

Le Client déclare avoir pris connaissance des conditions d’accès au Studio et de réservation et s’engage à les respecter.

Les conditions de réservation sont les suivantes :

• Le Client souhaitant s’inscrire à une séance doit se rendre sur le planning en ligne.  En cas de dysfonctionnement de ce système de réservation, la réservation pourra être prise par téléphone ou email. 

• Par son inscription directe ou la validation de sa place via la liste d’attente, l’adhérent s’engage à se présenter à la séance réservée. Il dispose toutefois de la faculté d’annuler sa réservation. Dans le cas échéant, sa séance sera “débitée”.

Toute annulation doit obligatoirement être réalisée en ligne, le seul cas où une autre voie d’annulation sera tolérée est l’hypothèse dans laquelle le système de réservation en ligne subirait un dysfonctionnement.

Les modalités de Paiement sont les suivantes:

Pour une inscription ou ré-inscription, le Client est prié de compléter sur le site  le formulaire d’inscription et le questionnaire de santé et d’effectuer son règlement complet. Le paiement peut se faire en 1 fois par carte bleue. Un paiement en 3 chèques est possible, ou en espèces. La totalité des chèques devra être remise à l’inscription, à l’ordre de Yoga Center et adressée à Yoga Center Zi la valampe 2 Avenue de l’homme à la fenêtre 13220 Chateauneuf-les-Martigues.

Article 14 – Services et Tarifs

Cette Annexe décrit les Services et Tarifs de ceux-ci applicables à compter du 1er Avril 2024.

Yoga center propose différents types de Services, à savoir :

– des cours collectifs réguliers selon des formules de carnets de séances, des abonnements ou des packs annuels en présentiel ou en en ligne.

– des stages de Yoga 

– Un service de vidéos et autres ressources en accès illimité, dans  l’espace membre. Voir les CGVU applicables à ce service.

–Des formations thérapeutiques

1. COURS COLLECTIFS REGULIERS :

Les cours réguliers qui ont une durée de 1h sont définis selon un calendrier préétabli par Yoga Center

14.1. SEANCES DECOUVERTE ET A l’UNITE

• 1 séance, valable 1 mois à compter de la date d’achat par le Client= 17,00€

• 1 cours découverte, valable 1 mois = 11,00 €

• Carte cadeau possible

Les cours peuvent être achetés directement sur le Site Internet dans l’espace boutique

14.2. CARTES :

• Carte de 10 séances = 155,00 € – valable 12 mois à compter de la date d’achat par le Client, donnant accès aux cours au Studio et en ligne Payable en 1 fois par virement bancaire sur le Site ou au Studio en 2 fois.

• Carte cadeau

14.3. ABONNEMENTS ET PACKS

Avec les abonnements, vous avez strictement accès à 1, 2 ou illimité aux cours au studio ou en ligne / semaine selon la formule choisie. La durée d’engagement est l’année scolaire. Et également accès à l’espace membre.

La réservation pour les cours collectifs se fait en ligne.

Un Abonnement 1 cours équivaut à 35 crédits (il y 35 semaines de cours). Vous avez le choix sur les cours proposés chaque semaine, vous pouvez changer et également rattraper les séances manquées à votre convenance. Vous avez cependant la possibilité d’annuler la séance jusqu’à 2h avant, et de réserver à nouveau jusqu’à 5mn avant la séance choisie. Vos crédits peuvent être utilisés n’importe quand sans restriction jusqu’au 2 juillet 2023 et en fonction des places disponibles. Un abonnement 2 cours équivaut à 70 crédits.

En cas d’absence de votre part le jour de votre cours référent pré-réservé, le cours peut être annulé en ligne jusque’à 2h à l’avance, puis réservé à nouveau sur un autre créneau jusqu’à 5 mn avant la séance, selon les places disponibles, dans la même semaine ou plus tard. Les crédits restants après le 1er juillet 2023 ne feront pas l’objet d’un remboursement. En cas d’absence, il est demandé au pratiquant d’annuler sa séance sinon son crédit est perdu. Plus les pratiquants annulent quand ils sont absents, plus cela laisse de choix à tous pour changer de créneau. En cas d’absence de l’enseignante, Yoga Center préviendra les élèves. Une séance pourra être annulée sans rattrapage en cas d’absence de l’enseignante, mais la séance sera re-créditée au profit de l’élève.

Conformément à l’ARTICLE 8 des Conditions Générales, pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations pour les cours collectifs doivent impérativement être annulées jusque 2h avant ceux-ci. A défaut d’annulation dans le délai impératif de 2 heures avant le début du cours, le montant ou la durée du cours sera dû ou déduit de la carte ou de l’abonnement et aucun remboursement ne sera effectué.

ABONNEMENTS ANNUELS

Abonnement annuel: 1 cours en salle/ligne par semaine 299,00 €

Abonnement annuel: 2 cours en salle/ligne par semaine 460,00€

Abonnement annuel : cours illimités en salle/ligne par semaine : 645,00€

+ accès à l’espace membre compris. ( Bibliothèque d’une centaine de cours à refaire en illimité, un nouveau chaque semaine)

Du 9 septembre 2024 au 29 juin 2025

La date de validité ne peut être reportée:

Les cartes cadeaux sont valables 3 mois à compter de leur date d’achat, pas d’échange ou de remboursement.

Les cartes de cours et abonnements ne pourront plus être utilisés par leur titulaire au-delà de la date de validité.

La durée de validité de la carte ne peut pas être prolongée sauf sur présentation d’un justificatif médical ou professionnel.

Les cartes de cours et abonnements, sont nominatifs non échangeables et non remboursables.

Article 15– Règlement Intérieur

Le Client devra respecter le règlement intérieur de Yoga Center ci-après.

Pas de chaussures portées en ville dans la salle de Yoga.

Accès du studio interdit aux personnes mineures non accompagnées, et dans le cas échéant, avec autorisation parentale.

Ne pas porter de bijoux gênants la pratique, ni de parfum durant les cours.

Passées 15 min de retard, aucun élève ne sera admis en cours. Aucun remboursement, ni total ni partiel, ne sera envisagé en cas de retard de la part de l’élève et/ou de son refus par le professeur.

Aucun spectateur au cours.

Pour le confort de tous, l’élève s’engage à avoir une hygiène corporelle irréprochable.

L’élève s’engage à ne pas tenter de mouvements ou postures qui ne seraient pas demandés au préalable par le professeur.

Ne pas pratiquer en état d’ivresse, sous emprise de drogues ou de médicaments dangereux.

Interdiction de manger dans la salle de cours et dans les vestiaires.

Tout cours entamé doit être suivi intégralement, sauf en cas de malaise ou de nécessité de santé ou émotionnelle l’obligeant à quitter le cours. Le Client ne pourra pas partir en milieu de séance pour convenance personnelle.

Les téléphones portables doivent être éteints ou mis en mode silencieux durant les cours, et gardés au vestiaire.

A l’arrivée comme au départ, silence et discrétion sont de rigueur afin de préserver le bon déroulement des cours.

Les élèves, intervenants et professeurs sont tenus de respecter les règles élémentaires de sécurité, de lire les panneaux concernant les mesures de prévention contre les risques d’incendie et d’en respecter les consignes.

Yoga Center ne pourra être tenu pour responsable des accidents corporels engendrés par la pratique de l’activité ainsi que des vols ou de la détérioration des effets personnels que pourraient subir les élèves, professeurs et intervenants. A ce titre, les personnes souhaitant être couvertes pour ce type de risques sont invitées à faire les démarches nécessaires auprès de leur compagnie d’assurance.

Le Client certifie avoir une assurance responsabilité civile.

Article 16 – En cas de modification liée à la crise sanitaire

En cas de fermeture, la solution suivante serait offerte :Yoga Center s’engage à mettre en place des cours en ligne via webex, éventuellement selon un planning modifié, afin que vous puissiez continuer votre pratique depuis chez vous. L’accès à l’espace membre  fera  partie des solutions de compensation.

II – Conditions Générales de Vente et d’Utilisation pour Yoga center REPLAY ESPACE MEMBRE

Article 1 – Avertissement sur la capacité physique des utilisateurs

La plateforme Yoga center proposant ses Services à distance, elle n’est pas en mesure d’évaluer les capacités physiques ou mentales des Utilisateurs utilisant les Services.  Yoga  Center recommande fortement à l’Utilisateur de consulter son médecin en vue d’obtenir un certificat d’aptitude à la pratique du yoga. L’Utilisateur reconnaît expressément en avoir été informé préalablement, notamment en ayant lu les contre-indications mentionnées sur le Site.

Yoga Center se dégage de toute responsabilité en cas d’accidents, lésions ou dommages de toutes sortes qui pourraient résulter de la pratique par les Utilisateurs des exercices présentés dans les séances vidéo diffusées sur le Site.

Le respect des consignes de sécurité relève de la responsabilité exclusive de l’Utilisateur concerné, et sa pratique doit toujours être consciente et dans le respect de son corps et de ses limites.

Article 2 – Service Exclusivement Réservés aux Personnes Capables

Les Services étant liés à l’achat de Services payants, ils sont exclusivement réservés aux personnes juridiquement capables de conclure des contrats. Ils sont notamment interdits aux mineurs de moins de 18 ans. Dans le cas de participation d’un élève mineur, ses parents effectueront les démarches d’abonnement et de paiement.

Article 3 – Modalités d’accès au service

Le Service est accessible sur le Site Internet www.yoga-center.fr sur tous les navigateurs internet. L’utilisateur accède à son compte directement via un bouton “Mon compte”  pour consulter ses facturations visible sur la page d’accueil du Site. Et pour accéder aux séances replay dans la rubrique “espace membre » avec un mot de passe commun et différent de celui de  » Mon compte ».

Article 4 – Procédure d’abonnement

L’utilisateur obtiendra sur le Site Internet un formulaire de création de compte qu’il remplira avec ses informations personnelles. L’identifiant et le mot de passe du Membre sont personnels et confidentiels. Une fois son compte créé, le Membre acceptera les présentes Conditions Générales de vente et sera alors redirigé vers la page de paiement afin de conclure son abonnement au Service.

Article 5 – Les Abonnements et tarifs

• Abonnement mensuel 37,00€ / mois – Sans engagement – paiement récurrent – 1 cours en salle/ligne par semaine + espace membre accès en illimité.

• Abonnement mensuel 58,00€ / mois – Sans engagement – paiement récurrent – 2 cours en salle/ligne par semaine + espace membre accès en illimité.

• Abonnement mensuel 79,00€ / mois – Sans engagement – paiement récurrent – Illimité en salle/ligne par semaine + espace membre accès en illimité.

Article 6 – Les modalités de prélèvement

Pour l’abonnement mensuel, le prélèvement du prix de l’Abonnement s’effectuera à la date d’anniversaire de la commande chaque mois. L’Utilisateur est tenu de mettre à jour et/ou modifier ses coordonnées bancaires via son compte, rubrique « Facturation / Mettre à jour la carte de crédit », notamment dans le cas où la validité des coordonnées arrive à échéance.

Article 7- Durée

• Abonnement mensuel :

L’Abonnement est conclu pour une durée d’1 mois à partir du premier paiement. À défaut de résiliation avant la date d’échéance mensuelle, l’Abonnement sera reconduit tacite-ment par période successive d’1 mois.

Article 8 – Résiliation

Yoga Center dispose de la faculté de résilier et/ou suspendre l’abonnement de plein droit en cas :

• De remboursement d’un Pass Annuel en cas de force majeure. (cf I)

• D’absence de mise à jour des informations relatives à la carte bancaire à l’échéance de sa durée de validité.

• D’agissements contrevenant aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Résiliation par l’Utilisateur :

La résiliation de l’abonnement mensuel se fait, sans frais, depuis l’espace « Mon Compte » accessible sur le Site Internet seulement, à la rubrique « Facturation / Consulter ou annuler l’abonnement ». La résiliation prend effet à la date d’échéance de l’Abonnement en cours et l’Abonné reste redevable de la mensualité restante due jusqu’à cette date.

Article 9 – Date limite d’utilisation pour les élèves inscrits au studio

L’accès à la plateforme de l’espace Membre prendra fin pour tous les élèves inscrits au studio au 1er Juillet de l’année scolaire en cours..

Article 10- Force majeure

Dans un premier temps, les cas de force majeure suspendront l’exécution des présentes. Si les cas de force majeure ont une durée d’existence supérieure à deux mois, les présentes seront résiliées automatiquement, sauf accord contraire des parties. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, ceux habituelle-ment retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français, ainsi que les événements suivants : La guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves internes ou externes, occupation des locaux d’entreprise, intempéries, tremblement de terre, inondation, dégât des eaux, restrictions légales ou gouvernementales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, les accidents de toutes natures, épidémie, pandémie, maladie touchant le personnel dans une période de deux mois consécutifs, l’absence de fourniture d’énergie, l’arrêt partiel ou total du réseau Internet et, de manière plus générale, des réseaux de télécommunications privés ou publics, et tout autre cas indépendant de la volonté expresse des parties empêchant l’exécution normale de la présente convention.

Dernière mise à jour le 1 Avril 2024